CONDITIONS GENERALES  DE FONCTIONNEMENT    

Clinique Vétérinaire Sanilhac

                                                                                                   

Conditions générales de fonctionnement de la Clinique Vétérinaire Sanilhac, SELARL CVS,  des Dr Med Vet SIMEON Noémie, RIMBAUD Caroline et RETUREAU Clotilde, avenue du 19 Mars 1962, 24660 Sanilhac.

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Les présentes conditions sont consultables en salle d'attente sur simple demande (en format papier), ou peuvent être téléchargées à l'adresse suivante http://www.vetosanilhac.com.

Tout acte effectué sur un patient dans notre établissement est soumis aux présentes conditions générales de fonctionnement. 

 

1) Appellation de l'établissement de soins 

Notre établissement de soins est classé Clinique Vétérinaire pour animaux de compagnie, conformément à l'arrêté du 15 mars 2015 relatifs aux établissements de soins vétérinaires et au cahier des charges publié sur le site internet de l’ordre            des        vétérinaires                https://www.veterinaire.fr/connaitre-lordre/actualites/arrete-relatif-aux-categoriesdetablissements-de-soins-veterinaires.html 

 

2) Horaires d'ouverture habituels et conditions d'accueil du public 

La clinique est ouverte au public du lundi au vendredi de 8h30 à 18h30, le samedi de 09h00 à 12h00. Les consultations ont lieu sur rendez-vous uniquement. 

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3)Personnel affecté aux soins des animaux 

VETERINAIRES 

- Dr Med Vet SIMEON Noémie, associée, diplômée de l’école Nationale vétérinaire de Toulouse en 2006, titulaire du certificat ESAVS en chirurgie des tissus mous.

- Dr Med Vet RIMBAUD Caroline, associée, diplômée de l’Ecole Nationale vétérinaire de Lyon en 2012, ancienne interne de l’E.N.V. Lyon, titulaire du CES d'ophtalmologie.

-Dr Med Vet RETUREAU Clotilde, associée, diplômée de l’Ecole Nationale vétérinaire de Nantes en 2009, titulaire du CEAV de médecine interne. 

- Dr Med Vet HANSE Barbara, salariée, diplômée de l’école Nationale vétérinaire de Toulouse en 2016.

- Dr Med Vet SIGOGNEAU Marie, salariée, diplômée de l’école Nationale vétérinaire de Toulouse en 2019.

- Dr Med Vet DURENDEAU Camille, salariée, diplômée de l’école Nationale vétérinaire de Nantes en 2017.  

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AUXILIAIRES VETERINAIRES (ASV) : 

- Mme MARTY Alicia, ASV niveau 5

- Mme LALET Chrystelle, ASV niveau 5

- Mme QUEYROL Clarisse, ASV niveau 5

- Mme PELLERIN Amandine, ASV niveau 5

- Mme SIBIOUDE Marlène, ASV niveau 5

- Mme FOURCAT Salome, ASV niveau 5

- Mme PRIETO Julia, ASV niveau 3

- Mme MORET Marine, ASV niveau 3

- Mme Morgane, ASV niveau 3

- ASV remplaçantes  

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SECRETAIRE - SERVICE ADMINISTRATIF:

- Mme LAUNAY Sandra

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4) Prestations effectuées au sein de la clinique 

 

Médecine

- Consultation de médecine générale et médecine interne

- Consultation de dermatologie

- Consultation d’ophtalmologie

- Consultation de Médecine préventive

- Consultation douleur

- Consultation de comportement

 

Chirurgie

- Chirurgie de convenance

- Chirurgie gynécologique

- Chirurgie des tissus mous 

- Chirurgie laparoscopique

- Chirurgie orthopédique

- Chirurgie ophtalmologique   

 

Analyses et laboratoire d’analyses vétérinaires : 

- Analyses internalisées : biochimie, hématologie, endocrinologie, coagulation, ionogramme, gaz du sang, cytologie.

- Analyses externalisées : cytologie, histologie, génétique, examen bactériologiques et antibiogramme, analyses spéciales (effectuées le cas échéant par un laboratoire extérieur avec accord du client).

 

Anesthésies générales et prise en charge de la douleur :

le protocole est choisi en fonction de la nature de la chirurgie, de l’âge et de l’état clinique de l’animal. Un bilan sanguin pré anesthésique pourra être réalisé après accord du propriétaire. L’analgésie est personnalisée (opioïdes, perfusions continues) et l’anesthésie est individualisée (volatile au moyen de 3 postes d’anesthésie gazeuse ou fixe). La surveillance de l'anesthésie est réalisée par oxymétrie, capnographie et électrocardiographie, tensiométrie. 

 

Imagerie médicale : 

-Radiographie numérique à capteur multiplans. Générateur Univet 300HF de chez Multimage. Une copie des radiographies vous sera transmise sur simple demande par mail).

-Echographie, doppler, doppler couleur. Appareil Mindray Vetus7 + MyLab ESAOTE (une sonde cardiologique, une sonde linéaire 18Mhz, Une sonde électronique multifréquences 4 à 9 MHz). Une copie par mail de l’échographie vous sera remise sur simple demande.

-Endoscopie (digestive, respiratoire, O.R.L.).  Karl Stoz, Telepack Vet : videoendoscope 7.9 mm, rhinoscope , videootoscope.

 

Soins : 

-Laser 

 

Hospitalisation :

L’hospitalisation se déroule dans 4 pièces distinctes : le secteur de chirurgie, le chenil, la chatterie, et le secteur réservé aux animaux présentant des maladies contagieuses.

- Les espaces d’hospitalisation sont climatisés et chauffés, si besoin des moyens de réchauffements sont prévus (tapis chauffants, bouillotes, lampes IR). 

- Si nécessaire, les administrations de médicaments en perfusions à taux continu seront réalisées par des pompes à perfusion ou pousse seringue. 

- Si l’état de l’animal le nécessite, des dispositifs d’oxygénation sont mis en place (cage à oxygène, masque, lunettes

ou sondes nasales).

 

Délivrance de médicaments conformément à la législation sur la pharmacie vétérinaire en vigueur : 

Délivrance au chevet du malade.  Délivrance sur ordonnance réservée à notre clientèle. L’article L5143-2 et 6 du Code de la santé publique autorise le vétérinaire à délivrer des médicaments. Celui-ci ne peut délivrer que les médicaments qu’il a lui-même prescrits ou qu’un autre vétérinaire exerçant dans le même établissement de soins a prescrits. Il n’a pas le droit de tenir “officine ouverte”, c’est à dire de délivrer les médicaments prescrits par n’importe quel vétérinaire. Sinon, muni de l’ordonnance établie par le vétérinaire vous pouvez vous rendre chez un pharmacien titulaire d’une officine pour vous faire délivrer les médicaments. 

• Ventes de produits d'hygiène et d'aliments diététiques et physiologiques 

 

5) Surveillance des animaux hospitalisés 

Les animaux hospitalisés font l'objet d'une surveillance adaptée à leur état, nous n'assurons pas une présence permanente auprès des animaux 24h/24 mais lorsque l'état d'un hospitalisé le nécessite nous sommes à son chevet aussi souvent et longtemps que nécessaire.

Les visites aux animaux hospitalisés auront lieu sur rendez-vous, pendant les horaires d’ouverture de la clinique, conformément au règlement d’hospitalisation (Annexe1), sauf convention particulière prévue dans le contrat de soin. 

Si vous souhaitez la présence d’un vétérinaire 24h/24, nous pouvons vous rediriger vers des cliniques le proposant (Clinique vétérinaire Alliance à Bordeaux ou la Clinique vétérinaire Aquivet à Eysines). 

 

                

6) Permanence et continuité des soins 

En dehors des horaires d'ouverture de notre établissement, nous assurons les urgences en rotation avec la clinique vétérinaire du Gour de l'Arche ; Gour de L’Arche, 247 Route d'Angoulême, 24000 Périgueux, 05 53 08 69 01

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En cas d’urgence, il vous suffit d’appeler sur le numéro habituel de la clinique : 05 53 35 24 97, qui vous donnera les coordonnées de la clinique d’astreinte. Ainsi, les urgences sont assurées 24h/24, 7 j/7, 365 j/an.

 

7) Espèces traitées 

Les espèces habituellement ou occasionnellement traitées dans notre établissement sont les suivantes : chiens, chats, furets, rongeurs, lagomorphes, tortues, oiseaux. 

Nous ne disposons pas du matériel et des compétences nécessaires pour assurer les soins aux espèces non cités cidessus notamment les équidés et les animaux de rentes et de basse-cour, en cas d’urgence concernant ces espèces vous pouvez vous adresser à : 

Pour les animaux de rente : Cabinet vétérinaire des trois valets, 31 avenue Gambetta, 05 53 81 00 71.

Pour les chevaux : Hippovet24, Plaisance, Saint Pierre de Chignac, 05 53 05 26 27.

Pour les NAC non cités ci-dessus : Clinique Exotica, 15 Avenue du Haut Lévêque, 33600 Pessac, 05 56 36 92 35.

Une liste des Une liste des vétérinaires à même de leur donner des soins, par le Conseil Régional de l’Ordre des Vétérinaires d’Aquitaine, est disponible 24/24 à l’adresse suivante: http://www.veterinaire.fr/lordre-enregion/aquitaine-com/liste-des-veterinaires-htm

 

8) Risque thérapeutique, risque anesthésique, risque lié à la contention, consentement éclairé du Client 

Tout traitement médicamenteux, toute anesthésie, tout acte chirurgical comportent un risque thérapeutique potentiel dont notre équipe informera le Client. Cette information se fera verbalement dans le cadre de la pratique courante ou dans le cas d'actes mettant en jeu le pronostic vital du patient par écrit sous la forme d’un contrat de soins (voir chapitre contrat de soins). Le comportement agressif ou douloureux d'un patient nécessite parfois l'utilisation de moyens de contention pour éviter une blessure de ce dernier et ou du personnel soignant. Notre équipe informera dans ce cas le Client de la nécessité d'utiliser une contention particulière pour des raisons de sécurité. L'examen du patient ne sera effectué qu'en cas d'acceptation de la contention par le Client. Le Client déclare avoir pris connaissance et accepter les risques thérapeutiques et le cas échéant les conditions particulières d'examen sous contention énoncées. 

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9) Contrat de soins, conditions particulières 

Toute intervention médicale ou chirurgicale qui fera l'objet de conditions particulières non précisées ou non mentionnées sur le présent document donnera lieu à la mise en place d’un contrat de soins. Ce dernier apportera au Client les informations nécessaires à l'obtention de son consentement éclairé. 

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10) Décès de l'animal 

En cas de décès du patient, nous pouvons si la législation le permet et si le Client le souhaite restituer le corps à fins d'inhumation. Nous pouvons dans les autres cas assurer par l'intermédiaire de la Société Animacare (Damazan) l'incinération collective ou individuelle du corps. Toute demande d'incinération devra être écrite et signée par le Client. Les frais d'incinération sont à la charge du Client.

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11) Admission des animaux visés par la Législation sur les chiens dangereux. 

Les chiens de première et deuxième catégories sont acceptés dans notre établissement à la condition expresse qu'ils

soient muselés et présentés par une personne majeure. Lorsque la sécurité des personnes ne peut être assurée, nous

nous réservons le droit de refuser l’accueil de tout animal particulièrement dangereux.

 

12) Admission des animaux errants

 

A défaut de connaître le détenteur de l’animal ou des animaux présentés par un tiers à l’établissement de soins vétérinaires, le vétérinaire se conformera à la législation en vigueur. En dehors de la nécessité de soulager la souffrance animale, le vétérinaire orientera la tierce personne présentant les dits animaux vers la Mairie qui reste seule en charge de la gestion des animaux en divagation dans sa commune. 

 

13) Conditions tarifaires

Les tarifs des actes principaux sont affichés dans notre salle d'attente. L'ensemble des tarifs est à la disposition du Client sous la forme d'un cahier des tarifs disponible sur simple demande au secrétariat de la clinique. 

Le total à régler correspond à la somme des prestations médicales, chirurgicales et des médicaments et autres produits délivrés, il donnera lieu à la production d'une facture détaillée conformément à la législation. La nature aléatoire de certains actes médicaux ou chirurgicaux rend difficile leur référencement voire même leur chiffrage exact, dans ce cas un devis incluant des paliers financiers sera remis au Client. Chaque dépassement de paliers devra donner lieu à une nouvelle acceptation du Client. 

 

14) Modalités de règlement 

Les honoraires sont payables comptant en fin de consultation ou lorsque l'animal est rendu au Client. 

Un acompte pourra être demandé notamment lors d'hospitalisation du patient pour plusieurs jours, ou lors de soins de longue durée.

Un avoir pourra être établi en cas de restitutions d’aliments non entamés et achetés depuis moins d'un mois. Les médicaments non entamés ne peuvent être repris. 

Un paiement en 3 à 4 fois est disponible par l'intermédiaire de notre partenaire financier sous réserve d'acceptation de ce dernier. Le cas échéant le propriétaire devra se munir d’une pièce d’identité du même nom que la CB, et du RIB correspondant.

Lors de paiement différé, des pénalités de retard calculées à un taux égal à 1 fois ½ le taux d'intérêt légal en vigueur au jour d'exigibilité de la facture seront appliquées en cas de non-respect de la date de paiement indiquée sur la facture.

Le Vétérinaire se réserve le droit de poursuivre le débiteur en cas de non-paiement.

 

 

15) Litiges 

En cas de litige à caractère déontologique le Client peut s'adresser au Conseil Régional de l’Ordre Vétérinaire, 40 rue de Belfort, 33000 BORDEAUX (05 56 24 56 93), cro.nouvelle-aquitaine@ordre.veterinaire.fr.

 

 

16) RCP responsabilité civile professionnelle

La médicale de France, 14 boulevard de Vésone, 24000 PERIGUEUX, 05.53.53.74.00., Police N° : 01720340UK.

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17) Loi « Informatique et libertés », secret professionnel 

 

Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, le Client dispose d'un droit d'accès, de modification, de suppression des données le concernant auprès de la clinique vétérinaire de Sanilhac. Tout vétérinaire est soumis au secret professionnel, aucune information recueillie lors de la consultation ne pourra être divulguée sauf commission rogatoire selon les conditions prévues par la loi.

 

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Annexe 1 : Contrat de Soins​

 

Après avoir échangé lors d'une consultation vétérinaire au sujet des affections de mon animal, j’autorise la clinique vétérinaire Sanilhac à exercer l’intervention nécessaire :

 

• Je reconnais avoir été informé du montant estimé de ces actes d’environ ______________________  euros, et qui devra être acquitté quelle que soit l’issue de l’intervention.

 

Le devis correspond aux actes prévisibles au moment de l’admission. En fonction de l’évolution de l’affection de mon animal, de sa réponse aux traitements institués, de la durée d’hospitalisation, ce coût pourra subir des variations. Je serai dans tous les cas informé par téléphone de tout évènement inattendu nécessitant un changement du protocole de soins.

 

• Le montant des soins devra être réglé en totalité dès la sortie d’hospitalisation, quelle que soit l’issue des soins.

 

• Dès à présent j'accepte que des manœuvres de réanimation soient pratiquées en cas d’évènement inattendu pendant l'intervention et j'autorise le vétérinaire à réaliser des soins complémentaires imprévus si cela s'avérait nécessaire et que je ne sois pas joignable.

 

• Je reconnais avoir été informé des précautions que je devrais prendre pendant toute la période postopératoire et des soins qui seront nécessaires. Je sais que si je ne respecte pas les prescriptions et les recommandations qui m’ont été données, j’expose mon animal à un risque de complications potentiellement sérieuses.

 

• Je reconnais avoir reçu toutes les informations que j'ai souhaité, sous forme simple, intelligible et compréhensible, concernant : l'intervention de mon animal, sa justification et les conséquences en cas de refus d’intervenir, les risques anesthésiques et les risques liés aux médicaments, les alternatives possibles, le pronostic lié à l’intervention et à l’évolution de la pathologie.

 

• Je suis informé que les soins peuvent être réalisés par un vétérinaire spécialiste et que les vétérinaires de la clinique sont des vétérinaires généralistes.

 

• Je suis informé que les vétérinaires sont tenus à une obligation de moyens mais ne sont pas légalement tenus à une obligation de résultats.

 

• Infos risques anesthésiques

 

L’équipe soignante s’engage à accorder des soins attentifs à mon animal que je lui confie.
 

 

SORTIE

Fait en deux exemplaires, à Sanilhac, le ___________

Signature (précédée de la mention "Lu et approuvé")

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Annexe 2 : Règlement d’Hospitalisation

Hospitalisation

 

Votre animal est hospitalisé en raison de son état de santé.

Ce document a pour but de vous informer sur le déroulement de cette hospitalisation.

Nous sommes bien évidemment disponibles pour répondre à toutes vos questions.

 

Actes pratiqués lors de l’hospitalisation

Votre animal sera suivi par l’ensemble de l’équipe soignante de la clinique.

L’équipe soignante se charge de réaliser :

• Un examen clinique matin et soir, réalisé par un docteur vétérinaire

• Des soins médicaux appropriés (injections, pompe à perfusion, analyses sanguines, examens complémentaires)

• Une gestion complète de la douleur

• Une surveillance régulière de la part des auxiliaires vétérinaires

• Du nursing (alimentation, sortie en laisse des chiens pour les besoins, caresses), afin de rendre le séjour le plus agréable possible à votre compagnon.

 

Combien de temps va-t-il rester ?

La durée du séjour dépend de la maladie et de l’évolution clinique de votre animal.

 

Comment avoir des nouvelles ?

Les vétérinaires de la clinique vous contacteront tous les jours entre 10h et 14 h. Nous vous prions de bien vouloir vérifier vos coordonnées téléphoniques avec le personnel de la clinique afin de pouvoir vous joindre facilement.

 

 

Quand rendre visite à mon animal ?

Les visites sont possibles sur rendez-vous du lundi au vendredi de 14h à 17h, et sont limités à 2 personnes maximum.

Afin que chacun puisse voir son animal, et que les soins des animaux hospitalisés ne soient pas perturbés, nous vous demandons que cette visite n’excède pas 10 minutes. Nous vous prions pendant le temps de visite de laisser les autres animaux hospitalisés se reposer.

Le vétérinaire en charge de votre animal est susceptible de ne pas être disponible lors de votre visite. Il vous aura toutefois, contacté pour vous donner les dernières nouvelles sur la plage prévue.

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